La Parole de Thouaré Unie – Janvier 2015

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

Dès 2010, en élus libres, Stéphane Groc et moi-même avons fait part de nombreuses réserves quant au projet « Cœur de Ville ». Rendu public en décembre, le rapport de la Chambre Régionale des Comptes vient confirmer toutes nos inquiétudes : un PPP sans fondement juridique, le Code des Marchés Publics bafoué, la désinformation des élus et, surtout, un surcoût de 1,8 millions d’euros à payer par tous les Thouaréens. Vous pouvez télécharger ce rapport depuis notre blog, et nous le tiendrons à votre disposition lors de notre prochaine permanence le 3 janvier en mairie de 10h à 12h.

Malgré la gravité des faits, si Thouaré Unie n’avait pas pris la parole au dernier Conseil Municipal, aucun débat n’aurait eu lieu sur le sujet et le tout serait déjà oublié. Vous pouvez lire la transcription de ces débats dans les résumés mis en ligne sur le site de la ville, à condition que M. le Maire respecte enfin le règlement intérieur du Conseil Municipal l’obligeant à les publier.

Révélateur à plus d’un titre, ce Conseil Municipal aura aussi permis à la majorité de refuser sèchement notre proposition de rendre plus équitables les tarifs imposés aux Thouaréens intéressés par l’atelier « Mémoire » du centre socio-culturel en fonction de leur quotient familial. En cette période de fêtes nous espérions, surtout pour des montants aussi symboliques, que la solidarité l’emporterait sur l’électoralisme.

Nous vous adressons nos meilleurs vœux de bonheur et de santé pour cette année 2015.

 

Patrice Gallard – l’équipe Thouaré Unie

Ce qu’il faut retenir du rapport de la CRC sur le PPP

Par Christian Péchet et Aurélien Ponroy – Thouaré Unie

Les chambres régionales de la Cour des Comptes (CRC) sont des juridictions indépendantes chargées de contrôler les comptes locaux. Conformément au principe d’unité de l’État, il s’agit de juridictions nationales dans lesquels officient des magistrats inamovibles qui sont des fonctionnaires de l’État.

Le rapport concernant les finances de la commune de 2008 à 2013 comporte 47 pages. Il est  à la disposition du public sur le site de la CRC depuis le 2 décembre 2014.

Revenons sur les points clés de ses observations:

  • Situation financière globale redressée sur la période 2008-2013 (p.1)
  • Le produit des impôts locaux ( taxes habitation et foncière bâtie) est en hausse de 25% sur 4 exercices (p.8)
  • Impôts locaux supérieurs aux taux départementaux et nationaux, il très supérieur à la moyenne de la strate
    et donc les marges de manœuvre de la collectivité apparaissent réduites (p.8)

Malgré ces marges de manœuvre de la collectivité réduites la commune s’engage pourtant dans un PPP –  Partenariat Public Privé ( ou Plan Pécuniairement Paralysant pour le citoyen Thouaréen… ) dans le cadre du projet « Coeur de Ville » dont le but, d’après l’ancien ordonnateur (Bernard Chesneau), est de valoriser et développer le centre bourg ( Numéro spécial de l’Écho Thouaréen de janvier 2012).

AUCUN FONDEMENT JURIDIQUE

Contrairement à ce que déclairait Bernard Chesneau dans l’Echo Thouaréen en lien ci-dessus, le cabinet conseil d’avocats CITADIA, payé par la commune 23 346€ pour étudier la programmation de l’ensemble, est extrêmement réservé sur le choix du PPP. Il attire l’attention de la commune sur l’irrégularité juridique venant du projet immobilier annexe au PPP (p.27, 30 et 32). Notre ancien maire s’entêtera pourtant dans cette voie…

La justification d’un PPP,  procédure dérogatoire au droit de la commande publique, doit être étayée. Au moins l’une des trois conditions suivantes doivent être remplies (p.26)

  1. La complexité : le projet « Cœur de Ville » ne présente pas une complexité telle qu’elle devrait n’être réservée qu’au seul PPP (p.1, 26, 28 et 36). Par ailleurs, l’aménagement de la place publique relève exclusivement d’une personne publique, Nantes-Métropole ou Thouaré (p. 28)
  2. L’urgence : le projet « Coeur de Ville » ne présentait aucun caractère d’urgence (p.26, 28, 29 et 36). L’ancienne mairie avait été en partie refaite quelques années et les accès tant publics que professionnels étaient satisfaisants (p.29).
  3. L’efficience économique du PPP: c’est dire bilan favorable avantages/inconvénients par rapport aux autres contrats de commande publique (coût global, performance attendue,…). Pour le projet « Cœur de Ville » ce critère n’est pas rempli (p.26, 36 et 40).

Donc en application de la jurisprudence du Conseil Constitutionnel, le droit commun aurait dû s’appliquer (p.1) et jamais un Partenariat Public-Privé n’aurait du être conclu pour ce projet.

LE CODE DE MARCHES PUBLICS BAFOUE

Le recours au même partenaire contractuel comme assistant à la Maîtrise d’Ouvrage aux différents stades du projet est déconseillé. Il risque de fausser la concurrence, tel que mentionné à l’article 1 du Code des Marchés Publics (p. 43).

Or la société LOD (Loire Océan Développement), a pourtant perçu 32 511,35€ de la commune (p.27 et 41) pour établir le cahier des charges d’un marché qui lui sera finalement attribué!

Sur ce premier mandat d’études, une grave irrégularité fut commise, puisque les critères finalement appliqués pour départager les deux offres reçues n’étaient pas ceux annoncés dans l’appel d’offres public. Le rapport de la CRC démontre que c’est le concurrent (Nantes Métropole Aménagement) qui aurait du remporter ce marché si la loi avait été respectée (p.23 et 234).

Il faut savoir qu’une telle irrégularité, le non-respect du principe d’égalité devant la commande publique, peut caractériser en soi un délit de favoritisme, relevant du code pénal et passible de 2 ans d’emprisonnement et 30 000€ d’amende. (Art. 432-14)

Une conclusion d’irrégularité de procédure de passation du marché a ainsi été constatée par la Cour des Compte (p. 25).

Notons au passage que pour sa défense, Bernard Chesneau invoque: « l’offre de Nantes Aménagement était anormalement basse et la commune de Thouaré était actionnaire de cette structure. Dans ces conditions, le choix de Nantes Aménagement aurait pu apparaître comme le fruit d’une entente. » (p. 24)

FAUX! Par cette seule déclaration notre ancien Maire trahit sa partialité dans le dossier:

  1. Le rapport de la CRC rend publique la note attribuée à chaque concurrent pour la seule offre financière de sa proposition (p. 24). Avec 1 seul point d’écart entre LOD et NMA, parler d’une offre anormalement basse au point de conduire la commission d’appel d’offres à écarter un candidat est pour le moins une exagération.
  2. NMA, en tant que société publique locale d’aménagement, ne peut exécuter ses missions que pour le compte exclusif et sur le territoire de ses actionnaires.

C’est donc bien le passage de la commande du mandat d’étude du projet « Cœur de Ville » à LOD qui peut apparaître comme le fruit d’une entente… D’autant que pour l’appel d’offres public de 2011 concernant l’exécution du projet, le délai imposé aux candidats pour déposer une offre était tel que le seul concurrent à LOD ayant présenté une candidature a finalement jeté l’éponge. Là encore, une telle contrainte exercée sur la concurrence est un élément pouvant caractériser un délit de favoritisme. Décidément…

Au final, c’est donc à LOD que M. Chesneau attribuera un marché dont le cahier des charges avait été défini par… LOD. Du sur mesure donc… On n’est jamais aussi bien servi que par soi-même.

UN MONTAGE FINANCIER DOUTEUX

Le montage financier du projet, à travers en particulier une subvention de 727 600€ versée au titulaire du PPP (LOD), en plus des loyers annuels correspondant au coût de la construction, apparaît plus coûteux que le choix de la Maîtrise d’Ouvre Publique (MOP), (p.1). Cette subvention représente en réalité la cessation par la commune de l’ancienne Mairie à LOD. Sur ce point la Cour des Comptes est on ne peut plus claire (p.39):

« Ainsi, LOD aura acquis, de fait gratuitement, les terrains qui, après travaux seront revendus 1,4 M€. »

Finalement, voici ce que ce projet que l’on aura imposé aux Thouaréens va nous coûter:

MOP vs PPP

CONCLUSION

Pour compléter le tableau, on relèvera qu’à l’attribution du marché début 2012, M. Chesneau, alors Vice-Président de Nantes Métropole, était commodément et depuis juin 2011 administrateur d’une autre société publique locale d’aménagement, Loire Océan Métropole Aménagement, constituant un groupement d’intérêt économique avec LOD. (Voir les délibérations du Conseil Communautaire de Nantes Métropole de Juin 2011 p. 4 et 5)

Autant d’indices nous autorisant à penser qu’à aucun stade du projet « Cœur de Ville » l’intérêt général des Thouaréens ne fut défendu par l’ancienne majorité. Au contraire, Bernard Chesneau aura d’abord, a minima par affinité politique, servi les intérêts de Nantes Métropole et sa propre ambition.

L’argent public ainsi dilapidé ne pourra pas être investit à bon escient dans d’autres projets importants comme nos écoles, notre centre de loisirs, nos infrastructures…

Pour Thouaré Unie il n’y a pas d’autre mot: c’est un scandale. Nous ne l’oublierons pas.

Le scandale du PPP confirmé par la Cour des Comptes

A l’occasion de l’élection municipale de 2014 nous avons eu l’occasion d’échanger avec vous sur l’urbanisme sauvage qui a défiguré notre bourg ces dernières années. Imposant voire démesuré, le projet « Cœur de Ville » cristallisait alors vos doutes et inquiétudes.

Dès 2010 ces mêmes doutes et inquiétudes avaient conduits deux élus de la majorité d’alors, Stéphane Groc et Patrice Gallard, à prendre leurs distances. Les incertitudes sur le bien fondé technique, juridique et financier du projet étaient trop importantes. A l’évidence, l’intérêt général n’était pas la priorité du Maire de l’époque Bernard Chesneau.

Début décembre, la Cour des Comptes via sa chambre régionale a rendu public un rapport sur les finances de la commune de 2008 à 2013. La moitié de ce rapport est exclusivement consacrée au PPP et démontre sans ambiguïté la gravité des faits. Aucun fondement juridique, un code de marchés publics bafoué, la désinformation des élus et un surcoût d’1,8 millions d’euros pour le contribuable Thouaréen.

Nous consacrerons plusieurs articles sur ce sujet, tant les faits nous semblent inadmissibles. En attendant, nous vous invitons à découvrir par vous-même le rapport de la Cour des Comptes ainsi que la réponse adressée par M. Chesneau.

Rapport d’observations définitives concernant la commune de Thouaré-sur-Loire

Réponse de Bernard Chesneau

La parole de Thouaré Unie – Décembre 2014

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

Depuis des années, en tant qu’acteurs et témoins des hauts et des bas de notre ville, vous avez su identifier et signaler de nombreuses voies d’amélioration à mettre en place par la municipalité. Hélas, trop souvent, vos demandes sont restées sans réponse ou se sont heurtées à un inadmissible “C’est comme ça!”.

Trottoirs non entretenus rue des Ponts, successions de travaux au coeur de ville, dangers de la circulation rue de Mauves ou de Carquefou, réseau d’assainissement vieillissant, entretien défectueux du ruisseau du Pré Poulain,… Les problèmes ne manquent pas. Les idées non plus: mise en place du dispositif Voisins Vigilants, plus d’aires de jeu pour nos enfants, actions en faveur de l’environnement, création de liens intergénérationnels,… Autant de possibilités pour Thouaré d’évoluer positivement grâce à nous tous.

Pour faire remonter vos doléances et propositions, qu’elles soient personnelles ou collectives, vous pouvez désormais vous appuyer sur les conseils de quartier. Leur création est un engagement fort, dont le succès dépendra de la capacité du Maire et de son équipe, élus sur le slogan “Priorité Thouaré”, à jouer le jeu de manière transparente et pragmatique, au-delà des clivages, des connivences ou du clientélisme. Il serait en effet dommage que ce bel outil démocratique n’aille pas plus loin que son effet d’annonce.

Toute l’équipe Thouaré Unie se joint à moi pour vous souhaiter de joyeuses fêtes de fin d’année.

Patrice Gallard

thouare.unie@gmail.com

Permanence en mairie le 06/12 de 10h à 12h.

La Parole de Thouaré Unie – Novembre 2014

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

Nous ne sommes pas rassurés par le peu de méthode dont la majorité et le groupe Thouaré Ensemble ont fait preuve pour la mise en place de la tarification à la ½ heure, en alternative au forfait, de l’accueil périscolaire de vos enfants à partir de ce mois de novembre.

Cette mesure répond à une demande citoyenne qui, bien que légitime, n’autorisait pas pour autant les élus à signer un chèque en blanc en votre nom. Vous l’aurez constaté lors de tests effectués en octobre, un animateur devra délaisser les enfants pour assurer le pointage. Il devra aussi s’imposer d’autorité aux parents au moindre litige sur les horaires.

Voulons-nous vraiment mettre en porte-à-faux l’excellence des services et des relations dont vous et vos enfants bénéficiez. Trop peu d’éléments concrets sont connus à l’heure d’écrire ces lignes ; encore moins l’étaient lors du vote en conseil municipal ! Quelle tolérance horaire ? Quels moyens ? Quelle utilisation de vos impôts ?

Autant d’inconnues qui, malgré notre proposition de reporter ce vote, n’ont pas gêné M. le Maire, son équipe et une partie de l’opposition pour s’engager avec une légèreté déconcertante dans cette voie hasardeuse dont même l’intérêt économique pour les parents reste à démontrer. Si répondre aux demandes des citoyens est bien le rôle de vos élus, pour Thouaré Unie la défense de l’intérêt général prime et interdit tout amateurisme.

Permanence en mairie le 8/11 de 10h à 12h, thouare.unie@gmail.com.

Patrice Gallard
L’équipe Thouaré Unie

La Parole de Thouaré Unie – Octobre 2014

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

Nous espérons que la rentrée 2014/2015 s’est bien déroulée pour vous et vos enfants et tenons à rendre ici un hommage particulier à deux piliers essentiels du « vivre ensemble » thouaréen. A nos associations, qui par leur bénévolat, leurs activités variées, leur énergie et leur générosité font de Thouaré une ville très dynamique. Au personnel d’accueil périscolaire, qui offre chaque jour un service de qualité irréprochable aux enfants et leurs familles.

Dans cette effervescence de la rentrée, nous avons un regret. Malgré nos propositions de la dernière campagne, rien n’a été fait pour faciliter la communication entre les assistantes maternelles et les parents. En dépit du contexte démographique actuel, avec une crèche saturée, l’octroi de nombreux agréments a compliqué l’adéquation entre l’offre et la demande.

Notre idée est de créer, en soutien de l’action du Relais Assistantes Maternelles, une plateforme d’échange sur le site Internet de l’Espace Famille, que vous connaissez. Les assistantes maternelles pourraient y tenir à jour leurs disponibilités ; les parents pourraient y faire connaître leurs besoins. Les uns et les autres pourraient ainsi communiquer librement, se conseiller, s’entraider. Sachons faire profiter aussi les tout petits de cet esprit solidaire qui caractérise Thouaré.

Permanence en mairie le 04/10 de 10h à 12h, thouare.unie@gmail.com.

Patrice Gallard
L’équipe Thouaré Unie

La Parole de Thouaré Unie – Septembre 2014

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

La majorité a publiquement dressé un état des lieux sur les finances et l’urbanisme de notre commune. Chiffre après chiffre, nous avons eu la confirmation d’un bilan lourd et difficile à assumer pour l’équipe précédente.

Le coût de la nouvelle mairie est tel qu’il efface vos efforts pour réduire la dette de notre ville. Dans un contexte économique tendu où, entre autres recettes, la dotation de l’Etat réduit drastiquement, Thouaré n’avait pas besoin de ce fardeau.
Quant aux projets immobiliers, votre ressenti exprimé lors des élections était juste. Nous avions raison de parler « d’urbanisme sauvage ». D’ici 2017 et sans aucune anticipation sur les infrastructures, plus de 700 logements sont livrables
sur notre commune dans le cadre de projets engagés avec l’aval de l’ancienne majorité.

Pour les prochaines années la ligne à suivre pour notre ville est ainsi extrêmement fine. La situation exige de tous vos élus un sens infaillible de l’intérêt général.

Or, entre ancienne et nouvelle majorité, la simple inversion des rôles que nous redoutions est en cours. Les tensions palpables en conseil municipal ou en réunion publique sont aussi théâtrales que contre-productives, et pour nous
inadmissibles.
Plus que jamais nous appelons au sérieux, à la transparence et à l’apaisement.

Permanence en mairie le 06/09 de 10h à 12h, thouare.unie@gmail.com.

Patrice Gallard
L’équipe Thouaré Unie

La Parole de Thouaré Unie – Juillet/Août 2014

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

Nous étions présents à la réunion publique du 11/06 dernier concernant les travaux de rénovation de l’espace la Morvandière, cher à nombre de nos associations. Leurs besoins matériels et organisationnels ont été bien pris en compte, tant dans le projet final que pendant les travaux. Nous regrettons cependant une certaine approximation quant à l’impact, pendant ces deux ans de chantier, sur la circulation et le stationnement déjà difficiles dans le cœur de ville et amenés à se complexifier encore du fait de l’urbanisation en cours.

Dans notre tribune du mois de juin, nous appelions la majorité à la transparence sur l’audit financier et la situation globale de notre commune, afin que chaque thouaréen sache ce qu’il en est. Nous nous félicitons de la tenue d’une réunion publique le mercredi 02/07 à 20h30, à la salle du Pré Poulain et espérons vous y voir nombreux.

Lors de notre permanence tenue le 07/06, nous avons été interrogés sur les conséquences du rejet, prévisible, de l’état de catastrophe naturelle demandé par l’ancienne majorité suite aux inondations de décembre 2013. Nous relayons ici cette simple question: si la nature n’est pas responsable, alors qui?

Nous vous souhaitons un bel été à toutes et à tous et de bonnes vacances bien méritées à nos écoliers.

Vous pouvez nous contacter par mail thouare.unie@gmail.com, et nous retrouver sur notre blog thouareunie.fr ou notre page Facebook. Permanence le 05/07 de 10h à 12h en mairie.

Patrice Gallard

L’équipe de Thouaré Unie.

La Parole de Thouaré Unie – Juin 2014

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

Durant la dernière campagne électorale, vous nous avez fait part de vos aspirations et interrogations quant à l’avenir de Thouaré-sur-Loire. Qu’il s’agisse du budget, d’urbanisme, de scolarité, d’environnement ou de social, vos attentes sont aussi nombreuses que légitimes.

Afin d’y répondre, le nouveau conseil municipal est aujourd’hui installé et les diverses commissions et délégations sont en ordre de marche. Pour l’ensemble de vos élus: au travail!

Afin que ce travail soit planifié en toute transparence et sans compromettre l’avenir, il faut partir sur des bases saines, en connaissance exhaustive du contexte local. Nous avons bien entendu et bien compris, avant votre élection, M. le Maire, votre souhait de faire un audit indépendant de l’état financier de notre commune. C’était aussi notre proposition et c’est pourquoi nous rappelons à la nouvelle majorité son engagement. Thouaréens, vous êtes tous en droit de connaître clairement la situation globale. Vous devez être bien informés.

Toujours dans l’esprit constructif et pragmatique qui nous anime, nous sommes à votre écoute lors de nos permanences tenues au local de l’opposition de l’Hôtel de Ville, le premier samedi de chaque mois, de 10h à 12h.

Vous pouvez nous contacter par mail: thouare.unie@gmail.com, et nous retrouver sur notre blog thouareunie.fr ou notre page Facebook.

Patrice Gallard

L’équipe Thouaré Unie

La Parole de Thouaré Unie – Mai 2014

Thouaréennes, Thouaréens bonjour,

L’équipe Thouaré Unie remercie chaleureusement les électrices et les électeurs pour leur vote et leur soutien. Vous avez aussi été nombreux à nous démontrer un véritable élan de sympathie et grâce à vous tous, Thouaré Unie fait partie du paysage politique de notre ville.

Libre d’appartenance politique, nous contribuerons à l’établissement d’un climat serein au sein du conseil municipal. Nous serons très attentifs aux propositions ou projets qui nous seront présentés et nous travaillerons de façon constructive et dans l’intérêt des thouaréens avec comme principe la concertation.

Au cours de la mandature, nous vous proposerons des réunions d’échanges où nous évoquerons les projets en cours, recueillerons vos impressions et vos suggestions et vous présenterons nos propositions. Nous ne permettrons pas les abus de pouvoir et défendrons vos intérêts avec conviction et lucidité.

Vous vous sentez concernés par le devenir de notre ville, venez nous rejoindre afin de rester informés de notre action en nous écrivant par mail à: thouare.unie@gmail.com et sur notre page Facebook.

Amplifions ensemble le mouvement né de ces élections.

Patrice Gallard
L’équipe Thouaré Unie